«Précis de sous-traitance au Congo», tel est le titre du livre de 116 pages que viennent de publier les Éditions Publibook. Roland Bembelly, docteur en droit, avocat au barreau de Pointe-Noire, et son confrère, Anicet Cyriaque Nassy Pratt, juriste en droit des affaires, en sont les auteurs. Ils ont mis en commun leurs énergies littéraires pour ce livre qui se veut un outil indispensable aux opérateurs économiques, aux professionnels du droit et à tous les acteurs du secteur pétroliers.
Après «Le code des hydrocarbures issu de la loi n°28-2016 du 12 octobre 2016», publié aux Editions Edilivre en avril 2019, les deux auteurs ont voulu prolonger leur regard vers l’élaboration d’un livre très édifiant. Un ouvrage qui entre dans les outils de compréhension de la nouvelle réglementation de la sous-traitance pétrolière.
Ce livre analyse, en profondeur, la législation de la sous-traitance au Congo dans un secteur où l’arsenal des textes et règlementation ne donne pas toujours d’emblée une idée claire de la sous-traitance pétrolière au République du Congo.
Avec des textes aérés et didactiques, ce livre se divise en deux grandes parties, dont la première porte sur le cadre juridique de la sous-traitance au Congo. Les auteurs relatent comment ce cadre juridique s’encadre lui-même dans un cadre général. Ils se sont employés à expliciter la notion de sous-traitance telle qu’elle s’applique au Congo, avant d’aborder le contexte particulier de la sous-traitance pétrolière dans un pays où cette ressource est l’épine dorsale de l’économie (Chap. 1et 2).
Cette première partie englobe aussi la présentation de la Commission d’agrément de la sous-traitance. Tandis que le cadre particulier de la sous-traitance traite, dans le fond, la particularité de la sous-traitance dans le secteur pétrolier (Chapitre III).
La seconde parie porte sur la sous-traitance du secteur pétrolier à l’épreuve des décrets pris en application de la loi n°28-2016 du 12 octobre portant Code des hydrocarbures du Congo.
Afin de permettre la sécurisation de l’emploi et du travail, les activités de sous-traitance du secteur pétrolier amont doivent se conformer, d’une part à la réglementation de l’emploi, la promotion et la formation du personnel (chapitre I) et, d’autre part, permettre aussi la sécurisation aux conditions et modalités de la prestation de service (chapitre II).
La sous-traitance est une espèce de modèle auquel les décrets pris dans les divers secteurs d’activités doivent se conformer.
Pour Roland Bembelly et Annicet Cyriaque Nassy Pratt, cette réglementation ne devrait pas se limiter exclusivement au secteur pétrolier, mais plutôt, s’étendre aux autres secteurs d’activités économiques qui sont tout aussi concernés à plein titre.
À signaler que la réglementation de la sous-traitance analysée dans le secteur pétrolier a fait l’objet d’une analyse attentive et rigoureuse; les règles du contenu local figurent aussi dans ce précis.
La sous-traitance est une réalité au Congo, d’où une urgence à en appréhender les contours et les règles. Tout citoyen congolais, opérateurs économiques et même les professionnels juridiques devraient prendre possession des outils juridiques qui donnent accès au champ laborieux des activités de sous-traitance au Congo. On ne s’improvise pas sous-traitance, insistent les deux experts en substance.
Ce précis de sous-traitance au Congo est donc un outil précieux pour se mouvoir dans un domaine bien réglementé et bien encadré pour ne pas faire de l’à-peu-près. Les deux auteurs ont eu l’idée de penser à aider ceux qui veulent se lancer dans la sous-traitance ou qui y sont déjà en autodidactes. L’ouvrage vient combler un vide : il fallait seulement y penser.
Pour les journalistes intéressés, cet ouvrage permet non seulement de maîtriser les questions de la sous-traitance, mais aussi et surtout, de comprendre davantage comment, et pourquoi il y a de nombreux faits et méfaits dans la sous-traitance au Congo.
Déogratias Madocie MONGO & Jean
BANZOUZI-MALONGA
